La nouvelle protection sociale des élus locaux
Deux notes de l’AMF sur la nouvelle protection sociale des élus locaux sont à télécharger dans la rubrique « Dossiers »
Publié le 16-05-2013 dans: Actualités | Agenda
La taxe sur la publicité extérieure
Une note de l’AMF sur la taxe sur la publicité extérieure datée du 18 mars 2013 est à télécharger dans la rubrique « Dossiers »
Publié le 22-03-2013 dans: Actualités | Agenda
formation bafa
Liste des organismes de formation à télécharger dans la rubrique « Dossiers »
Publié le 20-03-2013 dans: Actualités | Agenda
préparation et vote du budget primitif 2013
Liens de la DGCL et de Bercy Colloc à retrouver dans la rubrique « Dossiers »
Publié le 20-03-2013 dans: Actualités | Agenda
le renouvellement des permissions de voirie pour l’occupation des réseaux de communications électroniques
Après 3 mois de négociations entre France Télécom et l’AMF, un modèle d’arrêté a été élaboré. Celui-ci, accompagné d’une note explicative sont à télécharger dans la rubrique « dossier ».
Publié le 11-02-2013 dans: Actualités | Agenda
Le prochain Congrès des Maires et des Présidents d’EPCI de Seine-de-Seine
se tiendra le 11 octobre 2013 à Provins
Publié le 09-01-2013 dans: Actualités | Agenda
